Guide de médiation foncière

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  • November 9, 2013 Create Date
  • November 9, 2016 Last Updated
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guide-frBasé sur l’Expérience de l’Est de la République Démocratique du Congo


Le Guide de médiation foncière s’inspire surtout de l’expérience pratique de terrain du programme foncier tel que mené par ONU-Habitat à l’Est de la République Démocratique du Congo, notamment au Nord Kivu, Ituri et Sud Kivu. Il se réfère par endroit aux expériences d’autres pays en situation de post-conflits. Ce guide propose des étapes concrètes et des outils utilisés lors du processus de médiation foncière. Le rôle et responsabilités des acteurs et ‘bénéficiaires’ de la médiation sont aussi décrits. Les principes et fondements d’une bonne médiation sont mis en exergue.

Ce guide s’applique surtout aux contextes des pays ayant de faibles capacités institutionnelles, administratives, coutumières/ traditionnelles et une inefficacité dans la mise en oeuvre des services des instances politiques, administratives et judiciaires. Ce guide pratique s’adresse principalement aux acteurs humanitaires qui travaillent sur la médiation des conflits fonciers,
d’une part et d’autre part aux acteurs qui développent des programmes de maintien de la paix, de relèvement communautaire et de cohésion sociale. Les institutions étatiques en général et les agents de l’administration foncière en particulier trouveront dans ce guide un ensemble d’outils et d’idées pour faire face aux conflits fonciers.

Auteurs: R emy Sietchiping, Oumar Sylla, Christol Paluku Mastaki

Contributeurs: Augustin Blaise Mumbere Mapendo, Honoré Banyene Mubawa, Justin Daniel Kahindo Kamwira, Liévin Shakanya Chirabisa, Pascal Tchikala Munganga, Axel Kitoga Wakilongo, Patrick Kyanza Witandaye, Grévy-Jacob Kambale Kavene, Christian Kamabaza Gundi, Jean-Claude Mirindi Ganywamulume, Michel Mirali Mushi, Dady Mukeba Misumba, Koffi Alinon, José Mokbondo Lihesa, Jean-Emmanuel Mupfuni Mihigo, Charles Mukandirwa Wetemwami, Emmanuel Nziwa Kyaviro, Benoit Tambwe Likondo, Justin Selemani Kakesa, Bosco Ndabita Habimana, Jolie Kibandja Miancho, Désiré Minzori Bahunga, Emmanuel Bahani Bitasimwa, Elourd Kiekire Luanda, Michel Mapendo Shirambere, Ambroise Mumbere Masumbuko, Soleil Muhekwa Khake, Christophe Nyambatsi Mutaka, Marie-José Biironyi Nsekanabo, Docky Muheza Nsengimana, Floribert Kazuba Missi, Salvador Safari Shamamba, Sylva Kubuya Baligamire, Joseph Guiebo, Corneille Kanene Mudimubadu, Jean Pierre Conde, Florian Bruyas, Dan Lewis, Claude Ngomsi.

Sponsors: USAID , UNHCR- Fonds des Nations Unies pour la Consolidation de la Paix-, Gouvernements de la République Démocratique du Congo, Canada, Norvège et Suède


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